Bonjour à toutes et à tous
Je suis nouveau sur le forum
Voila cet été j'aimerais faire entrer une voiture utilitaire de - 3ans en tunisie et payer la douane a 25% cad avec lafranchise partielle et ma situation est la suivante:
je suis résident en france depuis 30a et n'ai pas encore bénéficié de cet avantage.
je suis sorti de Tunisie le 20 décembre 2007 soit presque 1an et demi.
mon passeport a été refait en Tunisie le 17 décembre 2007 soit 3jours avant mon départ.
je suis resté en Tunisie plus de six mois avant cette date (je suis entré en tunisie en mai 2007 pour en ressortir le 20 décembre 2007) donc je suis considéré comme un Tunisien vivant en Tunisie (meme si j'ai ma carte de résident francais).
est ce que le délai de un an et demi hors de tunisie est suffisant pour bénéficier de cet avantage?
le fait que mon passeport ait un an et demi d'age a t il une incidence sur cet avantage?
dois je emmener des documents particuliers de france tels que avis d'impt sur le revenu ou autre?
et je ne compte pas faire un retour définitif
j'ai une autre question gratuite : est il vrai que pour bénéficier de la franchise totale (RS avec N et T sur la plaque d'immatriculation) il faut etre sorti du territoire tunisien au moins 2 ans avec un maximum de 120 jours par an et avoir un passeport d'au moins 2 ans?
merci par avance pour votre aide précieuse c'est tres important pour moi je dois absolument retourner en tunisie pour affaires personnelles.
bonnes vacances et bon ramadan a tout le monde ))
hichem









