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Bjr ai-je droit au fcr?

Parce qu'entre tunisiens on doit se serrer les coudes, parce que la solidarité tunisienne n'a pas de frontières, ce coin est sensé apporter un brin d'espoir à tous les tunisiens en détresse, de part le monde ...

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Bjr ai-je droit au fcr?

Messagede hichemus » 01 Juil 2009, 04:09

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Bonjour à toutes et à tous

Je suis nouveau sur le forum
Voila cet été j'aimerais faire entrer une voiture utilitaire de - 3ans en tunisie et payer la douane a 25% cad avec lafranchise partielle et ma situation est la suivante:

je suis résident en france depuis 30a et n'ai pas encore bénéficié de cet avantage.
je suis sorti de Tunisie le 20 décembre 2007 soit presque 1an et demi.
mon passeport a été refait en Tunisie le 17 décembre 2007 soit 3jours avant mon départ.
je suis resté en Tunisie plus de six mois avant cette date (je suis entré en tunisie en mai 2007 pour en ressortir le 20 décembre 2007) donc je suis considéré comme un Tunisien vivant en Tunisie (meme si j'ai ma carte de résident francais).

est ce que le délai de un an et demi hors de tunisie est suffisant pour bénéficier de cet avantage?
le fait que mon passeport ait un an et demi d'age a t il une incidence sur cet avantage?
dois je emmener des documents particuliers de france tels que avis d'impt sur le revenu ou autre?
et je ne compte pas faire un retour définitif

j'ai une autre question gratuite : est il vrai que pour bénéficier de la franchise totale (RS avec N et T sur la plaque d'immatriculation) il faut etre sorti du territoire tunisien au moins 2 ans avec un maximum de 120 jours par an et avoir un passeport d'au moins 2 ans?

merci par avance pour votre aide précieuse c'est tres important pour moi je dois absolument retourner en tunisie pour affaires personnelles.

bonnes vacances et bon ramadan a tout le monde ))

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Re: Bjr ai-je droit au fcr?

Messagede meninx » 01 Juil 2009, 09:44

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tu trouveras des réponses à toutes tesvquestions ici :http://www.douane.gov.tn/

tu peux même calculer les durées de séjours en Tunisie et à l'étranger
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Re: Bjr ai-je droit au fcr?

Messagede hichemus » 01 Juil 2009, 14:23

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merci pour ton aide meninx
avant de poster ici je suis passé sur ce site et bien d'autres mais je voulais avoir une confirmation par un connaisseur car je trouve que l'information est diffcile a trouver.
je vais tout de meme réessayer ce soir merci bonne journée
hichemus
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Re: Bjr ai-je droit au fcr?

Messagede Selimmm » 01 Juil 2009, 18:17

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ça dépend de la voiture que tu veux amener . Si elle a les deux roues motrices avant, tu n'as le droit que de la conduire après 18h00, sinon tu peux l'amener mais rouler avec uniquement en marche arrière.
Cependant, si la voiture a 5 vitesses, tu peux la ramener et payer la douane à 12,5 % mais en t'engageant à rouler toujours au dessus de 100 km/h ( c'est une mesure qui a été prise pour désengorger le trafic ) et tu dois t'arrêter en moins de 12 s.

Maintenant, si la voiture a les deux roues motrices arrière, tu dois payer la taxe à 25 % si tu as résidé plus de deux ans dans un pays tiers non-membre du pacte de varsovie avant 1975.

Voila, j'éspère que c'est plus clair !
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Re: Bjr ai-je droit au fcr?

Messagede freeman » 01 Juil 2009, 18:58

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ca se vend combien un fcr?
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Re: Bjr ai-je droit au fcr?

Messagede princesseeee » 01 Juil 2009, 19:40

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Moi je vais perdre mon fcr dans 1 mois, puisque je vais me marier. Et mon pére ma dis qu'une fois mariée, on aura droit à 1 fcr par couple
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Re: Bjr ai-je droit au fcr?

Messagede hichemus » 03 Juil 2009, 01:10

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merci pour votre participation je continue de chercher l'info et je reposterai a bientot
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Re: Bjr ai-je droit au fcr?

Messagede hichemus » 06 Juil 2009, 19:33

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salut princesse,

si tu veux vendre ton fcr contacte moi

il faut passer 2x365 jours en dehors de la tunisie dans tous les cas pour beneficier du fcr en franchise totale (rs plaque NT) ou pour l'autre franchise partielle (25%), avec maxi 120 jours par an,
si le passeport a moins de 2 an il faut demander un papier a joindre au dossier dans lequels sont retranscrits tous vos mouvements de votre ancien passeport
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